« Ne pas transmettre à mes enfants les soucis liés à la gestion du foncier » 

Audit Patrimoine : témoignage de Jean-Marc Fragnoud, agriculteur et client Cerfrance Isère

Comment bien préparer une transmission de ses biens à ses enfants ?

C’est pour être accompagné notamment sur cette question que Jean-Marc Fragnoud, exploitant agricole à Agnin (38150) a contacté Cerfrance Isère et réalisé un Audit Patrimoine. Témoignage.

Jean-Marc Fragnoud : « Je suis agriculteur à la fin de ma vie professionnelle. Je réfléchis donc aux conditions de transmission de mon patrimoine pour trois raisons :

  • Transmettre équitablement: J’ai deux fils et j’aimerais trouver une manière de leur transmettre mes biens, et ce, de la façon la plus équitable possible.

    Ils travaillent tous les deux en dehors de l’agriculture. Cette démarche d’audit m’a donné l’occasion de discuter avec eux de tous ces sujets et de leur demander d’y réfléchir.

  • Ne pas transmettre les soucis et charges liés à ce patrimoine: au cours de ma vie professionnelle d’agriculteur, j’ai été amené à acquérir des biens, du foncier, pour pouvoir exercer.

    L’un de mes objectifs est donc de ne pas transmettre à mes enfants les soucis et contraintes qui peuvent être liés à la gestion de ce foncier : charges, difficultés éventuelles, etc.

  • Y voir plus clair sur l’aspect fiscal: le système français est fait aujourd’hui de telle sorte que nous avons intérêt à penser très tôt à la transmission à nos enfants. Il favorise les donations en amont, du vivant des personnes.

    De la même façon, en cas de décès, je souhaitais avoir une idée plus claire des conséquences pour mon épouse. »

Jean-Marc Fragnoud : « Le bilan est très positif. J’ai eu, au total, deux rendez-vous avec ma conseillère en gestion de Patrimoine Cerfrance.

Il a fallu réunir pas mal de documents, notamment des éléments concernant la propriété du foncier, et certains ont été assez longs à récupérer.

Je ne pensais pas avoir un patrimoine « significatif » au sens, par exemple, d’avoir des différences fiscales aussi nettes entre les options envisageables.

En tous cas, à l’issue du deuxième rendez-vous, j’avais déjà une vision beaucoup plus claire de ma situation et des optimisations possibles. »

« Quand je regarde les solutions trouvées et les économies que ça représente sur l’aspect fiscal notamment, je considère cet audit patrimoine comme un investissement largement compensé»

Jean-Marc Fragnoud : « Cet audit m’a apporté « plein de choses » : je ne pensais pas que mon patrimoine pouvait engendrer de telles conséquences fiscales pour mes enfants si, par exemple, rien n’était fait.

Mes parents avaient eux-mêmes fait des donations-partages de leur vivant à leurs enfants, sous la forme d’un Groupe Foncier Agricole (GFA). J’ai donc moi-même bénéficié de leur prévoyance.

Mes attentes ont donc été pleinement satisfaites : quand je regarde les solutions trouvées et les économies que ça représente sur l’aspect fiscal notamment, je considère cet audit patrimoine comme un investissement largement compensé. »

Jean-Marc Fragnoud : « Oui, je recommande l’audit Patrimoine Cerfrance, car c’est très utile pour anticiper et réfléchir.

Même si certains sont tentés de penser qu’il n’y a pas grand-chose à faire dans leur situation, notamment pour certains agriculteurs, il y a presque toujours quelque chose à optimiser pour améliorer la situation.

Le conseiller fiscaliste est de bon conseil car il connaît bien la complexité de la fiscalité actuelle. Il peut aussi apporter un deuxième avis, en plus de celui d’un notaire par exemple.

Enfin, en m’adressant à Cerfrance, j’ai pu apprécier la sérénité d’être bien accompagné sur tous ces sujets et j’ai pu bénéficier d’un suivi en recontactant ma conseillère suite à la prestation. »

Interview réalisée le 15 novembre 2022

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